Pierre Leclercq


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LECLERCQ (Pierre)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières-énergies et mobilités
titulaire
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000047134527(source JORF)
nomination
15 Février 202315/02/2023
De: Pierre LECLERCQ
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
ROMANN
Pour l'Union française des industries pétrolières (Ufip Énergies et Mobilités) avec deux voix délibératives
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Pierre LECLERCQ
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Remplace:M. Serge CAVILLIER
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000043814734(source JORF)
nomination
21 Juillet 202121/07/2021
De: Pierre LECLERCQ
Objet:
membres de la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
7. Au titre des industries productrices de matières dangereuses
a)
sur proposition des sociétés de production et de raffinage au sein de l'Union française des industries pétrolières (UFIP)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
duree="trois ans"
TREP2120039A(source BODD)
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Pierre LECLERCQ
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Serge CAVILLIER
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER2112193A(source BODD)
nomination
21 Avril 202121/04/2021
De: Leclercq Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927053S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Leclercq Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927010S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Leclercq Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808583S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Leclercq Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808600S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Leclercq Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Cazenave Gassiot
INTJ1610857S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Leclercq Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610844S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Leclercq (Pierre, Emmanuel)
orthopédie dento-faciale à Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
JORFTEXT000031349247(source JORF)
affectation
22 Octobre 201522/10/2015
De: Leclercq (Pierre, Charles, Xavier)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
gynécologie obstétrique à Amiens
concours
JORFTEXT000031314070(source JORF)
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Leclercq Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517102S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leclercq Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308942S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Leclercq Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308889S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Leclercq, Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-09-01"
INTJ1316125S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201316/10/2013
De: Leclercq Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500 € pour l'année 2011
INTJ1223161S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Leclercq (Pierre, André, Joseph)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Leclercq (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
I. - Au titre des membres issus des juridictions de l'ordre administratif ou judiciaire
président de la commission d'examen des pratiques commerciales
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
JORFTEXT000000814590(source JORF)
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Pierre Leclercq
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2001-10-24"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000756527(source JORF)
admission
19 Mai 200119/05/2001
De: Leclercq (Pierre, Emile, Maurice)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 15 mai 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-15"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
promotion
23 Avril 200023/04/2000
De: Leclercq (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée, le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000759376(source JORF)
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Leclercq (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
Commission bancaire
suppleant
JORFTEXT000000173498(source JORF)
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Leclercq (Pierre)
université Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000559072(source JORF)
nomination
01 Mars 199601/03/1996
De: Leclercq (Pierre, Emile)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 29 octobre 1980
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
1er décembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-29"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Leclercq (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission de l'informatique du ministère de la justice
Groupe:
Commission de l'informatique du ministère de la justice
president
JORFTEXT000000177252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Pierre Leclercq
président de chambre à la cour d'appel de Paris, en position de disponibilité
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Goudet
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.